conditions
d'utilisation
Veuillez lire attentivement cette directive sur la protection de la vie privée avant d’utiliser ce site Web.
En utilisant ce site Web de SBB Acier Profilé inc., vous souscrivez aux termes et conditions suivants:
Bien que le plus grand soin ait été apporté afin de garantir l’exactitude des informations contenues sur ce site Web, SBB Acier Profilé inc. fournit ces informations « EN L’ÉTAT » et NE RECONNAÎT AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE CARACTÈRE COMMERCIAL ET D’ADÉQUATION À UNE UTILISATION SPÉCIFIQUE. Vous reconnaissez utiliser ce site Web à vos seuls risques, assumer l’entière responsabilité de tous les frais associés à l’utilisation de ce site Web, et convenez que SBB Acier Profilé inc. ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de quelque dommage direct, indirect ou consécutif découlant de votre consultation ou utilisation des informations ou logiciels disponibles sur ce site Web.
Toute garantie et représentation, sur ce site Web, concernant les produits ou services SBB Acier Profilé inc. achetés ou utilisés par vous sera soumise aux termes et conditions définis dans le contrat de ces produits ou services.
En outre, SBB Acier Profilé inc. n’offre aucune garantie quant à l’exactitude et à la fiabilité des informations contenues dans les sites externes auxquels il est fait référence ou pour lesquels un lien apparaît sur notre site, et n’assume aucune responsabilité quant au contenu créé ou publié par des tiers. Par ailleurs, SBB Acier Profilé inc. ne garantit pas que ce site Web ou les autres sites Web qui y sont liés soient exempts de virus ou d’autres éléments dangereux.
COPYRIGHT
Les copyrights protégeant ce site Web, les informations et les logiciels disponibles sur ce site restent la propriété de SBB Acier Profilé inc. ou de ses concédants de licence. Tous droits réservés. Tous les documents concédés sous licence mentionneront le concédant de licence ayant accordé à SBB Acier Profilé inc. le droit l’autorisation d’utiliser les documents. Les informations et logiciels disponibles sur ce site Web ne peuvent être reproduits, dupliqués, copiés, transférés, distribués, enregistrés, modifiés, téléchargés ou exploités par quelque moyen que ce soit aux fins d’une utilisation commerciale sans l’accord préalable écrit de SBB Acier Profilé inc.. Toutefois, le contenu peut être reproduit, enregistré et téléchargé à des fins personnelles sans l’accord préalable écrit de SBB Acier Profilé inc.. Ces informations ou logiciels ne peuvent en aucun cas être cédés à des tiers
MARQUES DE COMMERCE ET BREVETS
Tous les marques de commerce, noms de marque et sigles apparaissant sur le site Web sont la propriété de SBB Acier Profilé inc. ou de ses concédants de licence, et ne peuvent en aucun cas être utilisés sans l’accord préalable écrit de SBB Acier Profilé inc.. Toutes les marques de commerce publiées sur ce site Web mentionnent le concédant de licence ayant accordé à SBB Acier Profilé inc. l’autorisation d’utiliser la marque commerciale. L’accès au site Web n’accorde à l’utilisateur aucune licence concernant les brevets détenus par ou concédés en licence à SBB Acier Profilé inc.
MODIFICATIONS
SBB Acier Profilé inc. se réserve le droit d’intégrer, à tout moment, des modifications ou des ajouts à ce site Web.
